La Clairiphraisette - Réglement Intérieur

La Clairiphraisette

Règlement intérieur

Ce règlement intérieur a pour objectif de compléter les statuts de l'association
                                   « La Clairiphraisette »
dont le but est de réunir une force de proposition dynamique, visant à rassembler, débattre et diffuser des idées, à prendre toutes initiatives, dans l'intérêt des habitants de Saint Euphraise et Clairizet  et de leur village : organiser des rencontres, des débats, des réunions, des blogs, éditer des publications sur la vie et les événements futurs, présents, passés de notre commune et des communes voisines ; organiser des manifestations dans le cadre des animations de la vie du village (sportives, culturelles, sociales, solidaires). Ses moyens d’action  associent  la tenue de réunions de travail et d’assemblées périodiques.

Il sera remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

 Titre I : Membres

 Article 1er – Composition et Cotisation

L'association est composée de membres adhérents.
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année lors l’Assemblée Générale.

Pour l’année 2014 le montant de la cotisation est fixé à 5 (cinq) euros.
Le versement de la cotisation doit être établi par chèque ou en espèces à l'ordre de l'association et effectué au plus tard le 1 Mars.

Toute cotisation versée, l’est pour l’année civile et demeure définitivement acquise pour l’association. Elle ne peut faire l’objet d’un prorata temporis. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année.

 Article 2 - Admission de nouveaux membres

L'association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres.
Pour faire partie de l'association, il faut être âgé de plus de 16 (seize) ans et être agréé par le conseil d’administration qui  statue  sur les demandes d'adhésion lors  de chacune  de ses réunions.

Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission à savoir la remise  d'une demande auprès du président ou du bureau et l’adhésion en tant que membre sera validée par le paiement de la cotisation.

Article 3 - Exclusion

Selon la procédure définie à l'article 8 des statuts de l'association, la qualité de membre se perd par :

• démission adressée  sur lettre simple au Président,
• décès,
• non paiement de la cotisation,
• ou radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave.
  
  

Titre II : Fonctionnement de l'association

Article 4 - Le conseil d’administration

Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, le Conseil d’Administration est composé de 9 membres : ARNAUD Thibault, BEHAR Marie-Catherine, BOURGEOIS Laurence, DETHIER Annie, DUCREUX Philippe, PAGEOT Arnaud, POUPLIER Sylvie, TARNOT Brigitte, TROUVE Guillaume.

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : réunion au minimum tous les 6 (six) mois et sur le plan pratique en fonction des actions mises en route par l’association. Il se réunit sur convocation du bureau, est ouvert à tous les membres adhérents de l’association (sans droit de vote sauf sur demande).

Article 5 - Le bureau

Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, le bureau est composé de 3 membres : TROUVE Guillaume(Président), BEHAR Marie-Catherine (secrétaire), POUPLIER Sylvie (trésorière).

Le président dirige les travaux et assure le bon fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile.
La secrétaire est chargée de tout ce qui concerne la correspondance, notamment de l’envoi des diverses convocations. Elle contrôle les procès verbaux des séances tant des assemblées générales, que des assemblées de membres actifs et des réunions de  bureau et en assure la transcription. C’est elle aussi qui tient le registre spécial prévu par la loi du 1er Juillet 1901.
La trésorière tient les comptes de l’association. Elle est aidée par tous les comptables reconnus nécessaires. Elle effectue tous les paiements et perçoit toutes les recettes au nom de l’association sous la surveillance du Président et d’un membre du conseil d’administration. Elle tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations, tant en recettes qu’en dépenses, et rend compte à l’assemblée annuelle qui statue sur la gestion.

Article 6 - Assemblée Générale Extraordinaire

Les votes par correspondance sont interdits.
Les votes par procuration sont autorisés dans la limite d’un vote par procuration par membre de l’association. Un membre de l’association peut avoir au maximum 2 (deux) voix.

Titre III : Dispositions diverses

Article 7 - Assurance

L’association s’engage à satisfaire aux règles d’assurance.

Article 8 - Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association est établi par le conseil d’administration, conformément à l'article 17 des statuts.
Il peut être modifié parle même conseil d’administration, sur proposition de la majorité de ses membres.
Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l'association par lettre simplesous un délai de 8 jours suivant la date de la modification.

A Saint Euphraise et Clairizet le 04/06/2014